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Marques déposées par HMS SOFTWARE
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HMS NON-CONFORMANCE MANAGEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HMS NON-CONFORMANCE MANAGEMENT
HMS SOFTWARE, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Massachusetts)

Numéro de dépôt :
3004324
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2010

Présentation de la marque HMS NON-CONFORMANCE MANAGEMENT

Déposée le 28 janvier 2000 par HMS SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HMS NON-CONFORMANCE MANAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est HMS SOFTWARE, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Massachusetts), domicilié(e) 1620 Sudbury Road, suite 3, Concord, Massachusetts 01742, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HMS NON-CONFORMANCE MANAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HMS NON-CONFORMANCE MANAGEMENT est expirée depuis le 28 janvier 2010.

HMS SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : HMS-SHOP FLOOR MANAGEMENT , HMS-CAPP


HMS SOFTWARE, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Massachusetts) - 1620 Sudbury Road, suite 3, Concord, Massachusetts 01742, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Logiciels (programmes enregistrés d'ordinateur), logiciels (programmes enregistrés d'ordinateur) dans le domaine de la fabrication de pièces et d'ensembles.